FRAIS D’ADHÉSION ANNUELLE
Des frais d’adhésion annuelle de 30$ sont payables lors de l’inscription et sont non remboursables.

MODALITÉS DE PAIEMENT
Lors d’une inscription pour toute l’année, les frais sont payables en 4 versements représentant chacun 25 % du total des frais. Lors d’une inscription pour une session, la moitié des frais est exigible lors de l’inscription et l’autre moitié à la mi-session.
Modes de paiement acceptés : comptant, chèque, débit et virement interac.

REMBOURSEMENT
Un cours individuel annulé par l’élève ne sera pas repris ni remboursé.
Lorsqu’un élève est absent à un cours de groupe, ce cours ne sera pas repris ni remboursé.
Un cours annulé par l’enseignant (e) sera repris ou remboursé.
Une fois par session, l’enseignant (e) est autorisé(e) à remplacer un cours individuel par un cours de groupe.
Cours en ligne : les mêmes règles s’appliquent.

RÉSILIATION DE CONTRAT
Dans le cas d’un abandon de cours, le membre qui désire résilier son contrat et obtenir un remboursement doit en aviser directement l’administration au moins 24 heures avant son prochain cours. Lorsque l’avis est reçu moins de 24 heures avant le cours, ce cours doit être payé. Le calcul du remboursement s’effectuera à partir de la date où l’avis d’abandon est reçu au bureau administratif. Les sommes exigées seront calculées en fonction des services fournis aux taux stipulés au contrat et, à titre de pénalité, la moins élevée des sommes suivantes : 50 $ ou 10 % du prix des services qui n’ont pas été fournis. Du 1er au 15 décembre, il est possible d’annuler le contrat POUR LA SESSION D’HIVER SANS PÉNALITÉ. Toutefois, il est important d’en aviser directement l’administration.

LOCATION D’INSTRUMENT
L’École de musique du BSL se réserve le droit de reprendre possession de l’instrument en tout temps.
Le LOCATAIRE s’engage à veiller à la garde et à la conservation de l’instrument et à le remettre en bon état à la fin du contrat de location.
Le LOCATAIRE s’engage à payer les frais de réparation si l’instrument est brisé ou détérioré pendant la durée de la location. Les réparations doivent être effectuées avec l’autorisation et la satisfaction de la direction de l’École de musique du BSL.
Si l’instrument périt ou est perdu pendant la durée de la location, le LOCATAIRE s’engage soit à payer la valeur de remplacement de l’instrument telle que mentionnée sur la facture de location, soit à le remplacer par un instrument de même catégorie et de même valeur. À cette fin, le locateur recommande au locataire d’inscrire l’instrument concerné sur son assurance biens/meubles. Dans le cas d’un instrument d’une grande valeur, une preuve d’assurance pourra être exigée.